Billets du mois : September, 2005

Une question de droit

Dans le cadre d’un projet de site, on m’a demandé si on pouvait utiliser un fragment d’une oeuvre artistique ancienne : genre Leonard de Vinci. Et là, gros doute … D’un côté, l’œuvre est logiquement dans le domaine public, mais elle est également connue et certainement protégée par d’autres droits. Qu’en pensez-vous ?
J’ai fait quelques recherches rapides sur le web, et je suis tombé sur un document du ministère de la Culture. Il semble que toute œuvre tombe dans le domaine public 70 ans après la mort de l’auteur. Est-ce vraiment valable pour toutes les œuvres ?